Mentions legales
Propriété du site
Les Délices du Potager, SAS au capital social de 1 500 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles
sous le numéro 827 833 401, dont le siège social est situé ZA La Briqueterie, 78810 Feucherolles.
Code APE: 1089Z / N° de TVA: FR00827833401
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NOM DE LA MARQUE
Les Délices du Potager ainsi que les logos associés sont des marques déposées et la propriété des Délices du Potager.
Reproduction
Les éléments constitutifs du présent site (textes, images, charte graphique, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive des Délices du Potager.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site sans l'autorisation préalable de l'éditeur, et ce, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon prohibée par l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle pouvant conduire à des poursuites (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
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Hébergement
L'hébergement est réalisé par la société OVH.
Site: www.ovh.com
Site: www.ovh.com
Editeur du site
www.weebly.com
